Syndicat National Autonome des Orthoptistes
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Documentation

6 informations listées
16 décembre 2019

L'Oeil en Coin_Février 2018

L'Oeil en Coin, édition Février 2018 adressé à tous les orthoptistes.
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16 décembre 2019

L'Oeil en Coin_Février 2017

L'Oeil en Coin édition Février 2017 adressé à tous les orthoptistes.
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JORF n°0146 du 23 juin 2017texte n° 85 AVENANT N° 12À LA CONVENTION NATIONALE ORGANISANT LES RAPPORTS ENTRE LES ORTHOPTISTES LIBÉRAUX ET L'ASSURANCE MALADIE SIGNÉE LE 19 AVRIL 1999 Vu le code de la (...)
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11 décembre 2019

Code de la Santé Publique

CODE DE LA SANTE PUBLIQUE - Partie Législative • Quatrième partie : Professions de santé • Livre préliminaire : Dispositions communes Titre Préliminaire : Missions des professionnels de santé (...)
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JORF n°0283 du 6 décembre 2016texte n° 41 Décret n° 2016-1670 du 5 décembre 2016 relatif à la définition des actes d'orthoptie et aux modalités d'exercice de la profession (...)
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11 décembre 2019

NGAP

JORF n°0300 du 24 décembre 2017texte n° 24   Décision du 27 octobre 2017 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par (...)
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