Syndicat des Orthoptistes Autonome SNAO Clin d’oeil 2016
 
 
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Clin d’oeil de novembre 2016

Les résultats des élections des délégués régionaux sont tombés. Félicitations aux élus ! Vous trouverez tous les détails dans la rubrique "actualités professionnelles". Et n’oubliez-pas notre rendez-vous des 25 et 26 mars 2017 à l’Eurosites République (AG du SNAO et colloque sur le thème "troubles vestibulaires et orthoptie", suivi d’une soirée de Gala... follement parisienne. Le programme vous parviendra très prochainement.

Les actualités de politique de santé

Le nouveau plafond mensuel de la Sécurité sociale pour 2017

Dans un récent rapport, la commission des comptes de la Sécurité sociale donne des prévisions sur le plafond de la Sécurité sociale pour 2017. Le document précise qu’il sera revalorisé de 1,6%, à 39 228 €, pour un plafond mensuel de la Sécurité sociale (PMSS) de 3 269 €. Cette nouvelle valeur sera confirmée d’ici fin 2016 par une publication au Journal Officiel (JO). Rappelons que le PMSS est souvent utilisé pour le calcul du remboursement des équipements optiques par les organismes complémentaires santé. Il est passé de 3 170 euros en 2015 à 3 218 euros par mois depuis le 1er janvier 2016. Pour en savoir plus : cliquez ici

PLFSS : ce qu’il faut retenir du passage au Sénat Le Sénat a sensiblement amendé le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2017, à la faveur de plusieurs mesures symboliques, dont l’abrogation du tiers payant généralisé (182 voix favorables contre 155). Mais la suppression du TPG devrait être retoquée par la commission des affaires sociales de l’Assemblée, qui se penche sur le texte en nouvelle lecture. Pour en savoir plus : cliquez ici

Formation "Cadre en Santé Visuelle" de type Master pour les orthoptistes et les opticiens : la PPL (proposition de projet de loi) de 2 sénateurs

Favoriser l’accès aux soins oculaires sur l’ensemble du territoire par la réorganisation de la filière de formation en santé visuelle, voici l’objectif affiché d’une nouvelle PPL déposée au Sénat et présentée par les parlementaires Olivier Cigolotti (Haute-Loire) et Pierre Medevielle (Haute-Garonne) : une qualification de « cadre en santé visuelle »

Pour ce faire, la PPL propose de faire passer la formation d’opticien-lunetier à 3 ans ce qui permettra aux diplômés de la filière optique-lunetterie ainsi qu’aux diplômés de la filière orthoptie, de poursuivre dans un Master commun dénommé "cadre en santé visuelle". Ces "cadres en santé visuelle" pourraient assurer, toujours en relation avec l’ophtalmologiste "le pivot, le maitre d’œuvre" de la filière visuelle, les prises en charge de la physiologie visuelle et le dépistage des patients dont le tableau clinique nécessite une orientation rapide vers l’ophtalmologiste. Le Clin d’oeil et l’Oeil en Coin vous tiendront informés de l’évolution législative de ce texte.

Pétition en ligne : La colère de l’UNAPL contre le harcèlement fiscal des professions libérales

Le gouvernement a décidé d’imposer une réforme destinée à modifier radicalement les missions de conseil et d’accompagnement des associations et centres de gestion agréés (AGA/CGA) pour les transformer en outil de contrôle a priori au service de l’Administration fiscale, au mépris des garanties élémentaires du contribuable. Cette réforme s’appliquera dès 2017. L’« Examen Périodique de Sincérité » (EPS) n’est ni un examen contradictoire de la situation fiscale, ni une vérification de comptabilité : ainsi toutes les garanties habituelles apportées au professionnel, notamment le respect du principe du contradictoire, la limitation de la durée du contrôle et l’assistance d’un conseil, sont supprimées. Et les conclusions des EPS, en réalité des contrôles fiscaux privés, seront directement adressées aux services fiscaux. De plus, ce nouveau dispositif de contrôle plus lourd aura un coût que les AGA/CGA feront supporter à leurs adhérents. Autrement dit, les professionnels libéraux et indépendants seront contraints de financer leur propre contrôle fiscal. L’UNAPL appelle les professionnels libéraux à se mobiliser en signant une pétition sur : http://www.harcelementfiscal.fr/

Protection maternité des professionnels libéraux : l’UNAPL appelle le Parlement à aller plus loin

Dans le cadre du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017, le Gouvernement propose d’améliorer la couverture de la maternité pour les femmes médecins libéraux conventionnées pratiquant des honoraires opposables. Un amendement adopté en commission des Affaires sociales prévoit de l’étendre à tous les médecins conventionnés quel que soit leur secteur d’activité. L’UNAPL salue ce premier pas qui constitue une avancée pour cette profession. Néanmoins, par souci d’équité, l’UNAPL demande une extension de ce dispositif à l’ensemble des femmes professionnelles libérales, en cas d’interruption de leur activité pour cause de maternité. Toutes les femmes professionnelles libérales doivent aussi bénéficier d’une protection maternité complète, avec des prestations indemnités journalières équitables. Cette amélioration permettrait d’assurer à chaque professionnel libéral une sécurité dans son activité. Ceci constituerait un signal fort en direction des plus jeunes pour l’attractivité de ce secteur très féminisé, constitué de 40% de femmes. A propos de l’UNAPL L’Union nationale des professions libérales (UNAPL) est une organisation patronale représentative créée en 1977. Elle fédère 67 organisations syndicales des professions de la Santé, du Droit, du Cadre de vie et technique et est présente dans les régions via les UNAPL régionales, départementales et les Maisons des professions libérales. Les professions libérales représentent 27,8% des entreprises françaises et emploient près de 2 millions de personnes dont un million de salariés. En savoir plus : www.unapl.fr

Décret du 12 octobre 2016 Le SNAO salue le décret paru au Journal Officiel du 12 octobre 2016 qui élargit les compétences des opticiens leur permettant d’adapter les corrections des prescriptions médicales dans le cadre d’un renouvellement, sous certaines conditions. Il y voit une « étape supplémentaire qui renforce la cohésion des 3 O au sein de la filière visuelle ». Cependant, le SNAO s’inquiète pour l’avenir de la profession qui « devrait trouver tout autant sa place dans le renouvellement et l’adaptation des systèmes de correction optique ». Le SNAO appelle donc l’ensemble de la filière à se mobiliser pour demander une modification de la loi de santé dans ce sens. Pour lire le communiqué du SNAO : cliquez ici

La carte Vitale peut désormais se demander en ligne Les assurés peuvent désormais effectuer leur demande de carte Vitale en ligne, sur le site Ameli.fr, depuis leur compte personnel. Plus besoin d’envoyer les pièces justificatives à sa caisse par la poste, que ce soit pour un renouvellement ou une première demande. Ils pourront, transmettre une photo et une pièce d’identité par voie électronique. Le délai d’attente pour recevoir sa carte Vitale est d’environ deux semaines, au lieu de trois par courrier. Ce nouveau service permet aussi de commander la première carte personnelle d’un jeune de 16 ans et même, si les parents le souhaitent, celle d’un enfant de 12 ans. Il est également possible de déclarer le vol ou la perte de sa carte Vitale directement en ligne.

Actualités professionnelles

Résultats des élections des délégués régionaux

REGIONS Délégués élus

  • PACA Fabrice Templier
  • Réunion Eric Karoutchi
  • Pays de Loire Cédric Ferrasse
  • Occitanie Christine Pinon Desclaux -*Hauts de France Grégoire Verhaegen -*Centre Françoise Hardy Berckmans -*Bourgogne/Franche Comté Nicolas Richomme -*Auvergne Rhône Alpes Marie-Pierre Jouffre Faure -*Martinique/Guadeloupe/Guyane Marylène Théolade

Félicitations à celles et ceux qui ont été élus ou réélus dans nos régions et nos remerciements pour leur engagement au nom du SNAO et pour la profession ! Presque la parité, 5 garçons pour 4 filles.

Cinq régions sont dépourvues de délégués régionaux faute de candidats : Bretagne, Corse, Grand Est, Normandie et Nouvelle Aquitaine.

Zoom sur le dépistage de la rétinopathie diabétique

Vous-êtes vous lancés dans le dépistage de la rétinopathie diabétique ?

Le SNAO fait une enquête statistique pour connaître le nombre de professionnels qui pratiquent le dépistage de la RD et dans quelles conditions. Combiens de patients sont examinés par mois ? Utilisez-vous la télémédecine, la lecture des clichés est-elle faite via une plateforme, par un ophtalmologiste lecteur de proximité avec envoi via MSSanté, Apycript ? Quel appareil utilisez-vous ?

Merci pour vos réponses à envoyer par mail à Maria PLAZA à l’adresse suivante : mailto

Déclaration de revenus à l’URSSAF et rétrocession d’honoraires dans le cadre d’un contrat de collaboration

Depuis 2011, la notice de la déclaration de revenus précise que les revenus liés à l’activité conventionnée sont ceux tirés des actes remboursables et / ou issus de rétrocessions concernant des actes remboursables (perçues dans le cadre de remplacements), ainsi que toutes les rémunérations forfaitaires versées par l’assurance maladie (aide à la télétransmission, indemnisation de la formation continue…). Ainsi depuis cette date, seules les rétrocessions perçues dans le cadre de remplacements sont considérées comme des revenus liés à l’activité conventionnée. Celles perçues dans le cadre d’un contrat de collaboration sont des revenus non conventionnés. Dans le cas d’un remplacement, les honoraires sont encaissés en totalité par le remplacé qui en rétrocède une partie au remplaçant. Pour le remplaçant, les honoraires rétrocédés sont donc tirés des actes qu’il a lui même effectué et sont considérés comme des revenus conventionnés s’ils concernent des actes remboursables. Dans le cas d’une collaboration, le collaborateur rétrocède un partie des honoraires tirés des actes qu’il a effectué au titulaire. Pour le titulaire les honoraires rétrocédés ne sont pas tirés d’actes qu’il aurait lui même effectué, il s’agit plus d’une sorte de loyer que lui verse le collaborateur en échange de l’utilisation du cabinet et du matériel lui appartenant. Ces revenus sont par conséquent considérés comme des revenus non conventionnés et soumis à une taxation par l’URSSAF de l’ordre de 9.81%. La modification de la notice a été faite sans concertation et sans information. Interpellé par de nombreux adhérents qui ont vu leur cotisation URSSAF augmenter significativement, le SNAO va faire son possible pour faire évoluer cette situation qui semble totalement injuste.

Rappel : Extranet du SNAO et réglement en ligne de l’adhésion 2017

« Le SNAO change, évolue, se modernise. Afin de faciliter et fluidifier les échanges, une nouvelle base de données a vu le jour, permettant ainsi à ses adhérents d’accéder aux informations les concernant via un espace personnel. Grande nouveauté : vous pourrez désormais régler en ligne votre adhésion 2017 dès le lundi 2 janvier 2017 par carte bancaire si vous le souhaitez ! Le règlement par chèque reste cependant d’actualité. » Pour créer votre profil sur l’extranet du SNAO, rien de plus simple, cliquez sur le lien ci-après [https://extranet.orthoptiste.pro/] et laisser vous guider. Une fois votre inscription faite, vous recevrez un email confirmant la prise en compte de votre demande d’inscription (pensez à regarder dans vos mails indésirables). Dès lors que le SNAO validera votre demande, vous recevrez un mail avec vos identifiants vous permettant ainsi de vous connecter à votre espace personnel. Les bulletins d’adhésion arriveront dans vos boîtes aux lettres début décembre.

Rappel : Concours SNAO AG 2017

A l’occasion de l’Assemblée Générale qui se tiendra du 25 au 26 mars 2017, le SNAO organise un nouveau concours sur le thème : COMMENT AMENAGER UN CABINET D’ORTHOPTIE ? A partir d’un plan existant ou non. Carte blanche pour le matériel. (RNM, unité consultation etc) Vous pouvez utiliser un maximum de supports : plan 3D, maquette, SketchUp, support papier … Ce concours s’adresse à tous les orthoptistes, diplômés et non diplômés. Les dossiers de candidatures seront examinés par un jury constitué des membres du Conseil d’Administration du SNAO. Ils seront à envoyer par courrier au siège du SNAO 22 rue RICHER 75009 PARIS ou par mail à mailto La date limite d’envoi des dossiers est arrêtée au 31 décembre 2016. La remise des prix aura lieu à Paris le samedi 25 mars 2017. N’hésitez pas à diffuser largement autour de vous ! L’équipe du CA du SNAO.

Cotisation foncière des entreprises (CFE) Les avis d’imposition à la CFE ne sont plus envoyés par voie postale et sont désormais uniquement consultables en ligne. L’avis d’imposition à la CFE de chaque redevable est désormais uniquement accessible sur son espace professionnel du site impots.gouv.fr. Les professionnels qui ne disposent pas encore d’un tel espace doivent donc en créer un en suivant la procédure habituelle (cliquer sur le pavé « Votre espace professionnel » du site.). Conseil : afin de respecter l’ échéance de paiement (15 décembre 2016 minuit), il convient d’anticiper les délais nécessaires pour créer et activer l’espace professionnel. La CFE doit dans tous les cas être acquittée par un moyen de paiement dématérialisé.Le contribuable peut opter soit pour un système de prélèvement automatique (prélèvement à l’échéance ou prélèvement mensuel), soit pour un paiement direct en ligne. Tandis que le paiement direct en ligne avant le 15 décembre 2016 minuit s’effectue par simple clic sur le bouton « Payer » situé au-dessus de l’avis dans l’espace professionnel, l’adhésion au système de prélèvement à l’échéance doit intervenir le 30 novembre au plus tard. Pour en savoir plus concernant l’avis d’imposition à la CFE et le paiement de celle-ci, une fiche « Consulter et payer ma CFE » est accessible sur la page d’accueil du site impôts.gouv.fr.

Quelques avancées scientifiques et colloques :

Colloque : "La place des personnes aveugles ou malvoyantes dans la cité"

Le Cerema Ile de France organise un colloque sur "La place des personnes aveugles ou malvoyantes dans la Cité", le 19 décembre 2016. La DMA soutient activement cette démarche à laquelle elle participera. L’événement se tiendra à La Défense, dans les locaux du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, Tour Séquoia, de 9h30 à 17h30. Pour connaître le programme et les modalités d’inscription : cliquez ici

Congrès de la Société Francophone Posture : Posturographie-Quels paramètres utiliser ? Cette année, la réunion de cette Société sera associée à celles de la Société Francophone Posture, Equilibre et Locomotion (SOFPEL) et de la Société Francophone d’Analyse du Mouvement chez l’Enfant et l’Adulte (SOFAMEA). Ainsi, l’édition 2016 du congrès, qui s’intitulera Posture – Equilibre – Mouvement et réunira en particulier des ORL, des médecins rééducateurs, des neurologues, des spécialistes des neurosciences et des kinésithérapeutes, se tiendra du 8 au 10 décembre 2016. Pour en savoir plus : cliquez ici

3 janvier 2017 : Réunion scientifique organisée par EMS "Vision binculaire en conditions dynamiques- Intérêts et expériences en pratique quotidienne" Pour en savoir plus : cliquez ici

Conduire malgré un handicap visuel Les personnes atteintes d’une légère déficience visuelle peuvent désormais se qualifier pour obtenir un permis de conduire grâce à une formation offerte depuis l’an dernier. Pour augmenter l’acuité visuelle, les élèves apprennent à conduire à l’aide d’un télescope optique, installé sur leurs lunettes ajustées. Cet outil améliore jusqu’à trois fois la vision sur de longues distances. Pour en savoir plus : cliquez ici

Rétine artificielle Certaines personnes qui ont perdu la vue suite à la dégénérescence de leurs cellules photoréceptrices peuvent désormais bénéficier d’une rétine artificielle. Fixé sur ou sous la rétine, cet implant leur permet de percevoir à nouveau des signaux lumineux. Plusieurs systèmes sont en cours d’évaluation, et la recherche se poursuit pour améliorer leurs performances et la perception visuelle des patients. Pour en savoir plus : cliquez ici

Lunettes intelligentes pour Basse Vision : une porte ouverte sur le futur

Les lunettes parlantes d’Essilor (My Eye) et les lunettes connectées de Ceciaa (Nueyes) ont été présentées lors du SILMO 2016. Le système de My Eye est composé d’un dispositif numérique équipé d’une caméra et d’un écouteur à conduction osseuse qui se place sur la branche droite de la monture de lunettes, le tout est relié à un boitier de commande. My Eye vocalise ce que l’on pointe du doigt. Grâce à un système d’intelligence artificielle, My Eye permet en l’occurrence de lire n’importe quel texte en caractères d’imprimerie, mais aussi de reconnaître des visages et d’identifier des objets. Les lunettes Nueyes de Ceciaa sont un casque immersif. Elles se pilotent vocalement ou à l’aide d’une télécommande bluetooth. Ces lunettes intègrent les fonctionnalités d’un télé-agrandisseur et d’une synthèse vocale. Pour lire le témoignage d’Olga Faure-Olory (chargée des partenariats Handicapzéro),malvoyante, qui les a testées : cliquez ici

Diabète – Nouvelles technologies pour améliorer le suivi et la qualité de vie Deux nouvelles technologies de santé destinées aux patients diabétiques insulinotraités viennent d’être évaluées par la HAS. La première permet d’apprécier le taux de glucose sans piqure (Freestyle libre), la seconde est destinée à faciliter la gestion du traitement grâce à un logiciel couplé à une télésurveillance médicale (Diabeo). Pour en savoir plus : cliquez ici

Agenda semainier en très gros caractères 2017 Nous vous informons de la distribution de l’agenda semainier en très gros caractères 2017 en format A4 à l’usage des personnes déficientes visuelles. Cet agenda offre de forts agrandissements et contrastes utiles aux personnes malvoyantes qui sont en difficulté avec les agendas gros caractères actuellement commercialisés. Il propose : une double page permettant de consulter la semaine dans son ensemble, les informations indispensables en contraste noir sur blanc : jour, mois, année, les caractères en police Arial de 15 mm de hauteur pour les mois et l’année, et de 30 mm de hauteur pour les chiffres des jours, pour chaque jour, une zone d’écriture de 60 sur 130 mm pour les notes, l’accès à la semaine en cours grâce aux coins inférieurs détachables. Cet agenda conçu par le Groupement pour l’Insertion des personnes Handicapées Physiques d’Aquitaine, est diffusé depuis 2010 par l’Entreprise d’Insertion PRESTA qui en assure la réalisation et la distribution par correspondance. Prix de l’agenda : 7.80 € + 3.50 € de frais de port. Sur demande, un bon de commande pour 2017 peut être envoyé par mail. Pour toute autre information sur la distribution de cet agenda, merci de contacter Marie-Hélène CONTE à : EI PRESTA 9 bis rue Joseph Cugnot 33700 MÉRIGNAC Tél : 05 57 35 50 05 E-mail : mailto

Oui, les enfants dyspraxiques utilisent les concepts mathématiques ! Les enfants atteints d’un trouble de la coordination motrice d’origine développementale – la dyspraxie – présentent, malgré une difficulté à évaluer les quantités numériques d’une manière précise, la capacité à organiser les nombres de façon linéaire. Pour en savoir plus : cliquez ici

Notre formation continue :

UNRIO Classique

Le programme de l’UNRIO classique pour l’année 2017 est consultable ainsi que les descriptifs sur son propre site. Pour accéder au site de l’UNRIO : cliquez ici

RAPPEL :
- Pour les libéraux : Les frais engagés pour la formation sont déductibles des revenus professionnels. Ils peuvent en partie être pris en charge par le FIF-PL. La prise en charge pour 2016 est au coût réel, mais plafonnée à 200 € par jour, limité à 600 € par an et par professionnel. Nous ne connaissons pas encore à ce jour les modalités de prise en charge par le FIFPL pour 2017 et vous tiendrons informés.
- Pour les salariés : Les stages sont normalement pris en charge par l’employeur.

N’hésitez pas à nous contacter pour poser une option sur un stage. Pierre au : 01 40 22 03 04, ou par mail : mailto

Groupe Facebook SNAO : Nous vous rappelons que nous avons ouvert un groupe Facebook. Il s’agit d’un groupe fermé, réservé aux adhérents. Le but est de permettre une meilleure rapidité dans la transmission de nos informations. Ce groupe est là pour que vous puissiez échanger facilement. Vous pourrez poser vos questions, avoir les informations immédiatement, savoir ce qui se passe dans le monde orthoptique, et ainsi donner directement votre avis.

Il suffit de rechercher SNAO sur FB et de demander à rejoindre le groupe.

Petites annonces : Comme d’habitude vous retrouverez les petites annonces sur le site ICI

Continuez à nous soutenir, adhérez encore et faites adhérer N’oubliez pas que nous avons une cotisation pour les salariés, faite passer l’info ! Merci à tous pour votre soutien.

Laurence PACHE

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